ACADEMIE DE CUIVRES EN DOMBES

ActivePersonne moraleAssociation déclarée9001ZPMEÉconomie sociale et solidaireEntrepreneur de spectacleRNA : W012001535

Identification

SIREN503216194

SIRET50321619400046

N° TVAFR55503216194

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationACADEMIE DE CUIVRES EN DOMBES

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF9001Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complète7 AVENUE DUBANCHET, 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE

Code postal01400

CommuneCHATILLON-SUR-CHALARONNE

Code INSEE01093

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création02/01/2008

Effectif salarié02

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour12/08/2026

Association RNA

N° RNAW012001535

TitreL'ACADEMIE DE CUIVRES EN DOMBES

Objetdéveloppement culturel et artistique du secteur dombes et ses environs ; institution et développement d'activités culturelles ouvertes à tous les membres de la communauté, domiciliés ou ayant des attaches dans le périmètre de l'association ; encouragement à la collaboration intercommunale et inter-associative en vue de promouvoir une animation culturelle, artistique et de loisir ; organisation de toutes activités de diffusion artistique permettant ou non de recueillir des fonds ; conduite d'une

Date de création11/03/2008

Date de publication JO29/03/2008

Commune (siège)01400 Châtillon-sur-Chalaronne

Voir la fiche complète de l'association →

Labels et certifications

Entrepreneur de spectacleOui

Statut licence spectaclevalide

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvier 1994. (IDCC 1285)

Établissements (4)

SiègeOuvert

SIRET 50321619400046

Avis de situation SIRENE (PDF)