ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT MARCEL PAULEL
Identification
SIREN498906502
SIRET49890650200014
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT MARCEL PAULEL
SigleA.C.C.A.
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9499Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complèteLE VILLAGE, 31590 SAINT-MARCEL-PAULEL
Code postal31590
CommuneSAINT-MARCEL-PAULEL
Code INSEE31501
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création28/06/1972
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour12/08/2026
Association RNA
N° RNAW313021427
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-MARCEL-PAULEL
Objetsociété de chasse
Date de création28/06/1972
Date de publication JO16/07/1972
Commune (siège)31590 Saint-Marcel-Paulel
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 49890650200014
Adresse LE VILLAGE, 31590 SAINT-MARCEL-PAULEL
Historique (1 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 94.99Z
ESS : Oui
Historique des établissements (1 événements)
49890650200014 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 94.99Z