SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG

Personne moraleSociété à responsabilité limitée (SARL)7111ZPME

Identification

SIREN497984591

SIRET49798459100014

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationSYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG

Capital social150 000 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée (SARL) (5499)

Code APE/NAF7111Z

ActivitéEXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE ET D'URBANISTE ET NOTAMMENT DE LA FONCTION DE MAITRE D'OEUVRE ET TOUTES MISSIONS SE RAPPORTANT A L'ACTE DE BATIR ET A L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE TOUTES OPERATIONS SE RAPPORTANT A L'OBJET

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

Associé uniqueOui

TypeAvec établissement

Adresse

Adresse complète15 RUE ARTHUR BOURDIN, 25300 PONTARLIER

Code postal25300

CommunePONTARLIER

Code INSEE25462

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création14/05/2007

Date d'immatriculation14/05/2007

Début d'activité01/04/2007

Durée99 ans

Fin d'existence prévue13/05/2106

Clôture exercice social30 juin

Première clôture30/06/2008

Effectif salarié01

Établissements ouverts0

Représentants actifs1

Dernière mise à jour24/04/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004. (IDCC 2332)

Registres et informations complémentaires

Inscrit au RNCSOui

Dirigeants et représentants (1)

SYLVAIN ANDRE DANIEL ROGNON

Naissance 1977-04

Dépôts de comptes (12)

Comptes annuels et rapports30/06/2025— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports30/06/2023— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

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Comptes annuels et rapports30/06/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

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Comptes annuels et rapports30/06/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

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Comptes annuels et rapports30/06/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

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Comptes annuels et rapports30/06/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

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Comptes annuels et rapports30/06/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

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Comptes annuels et rapports30/06/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

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Comptes annuels et rapports30/06/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

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Comptes annuels et rapports30/06/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

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Comptes annuels et rapports30/06/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Comptes annuels et rapports30/06/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇONPDF

Établissements (1)

SiègeOuvertAACT+

SIRET 49798459100014

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 15 RUE ARTHUR BOURDIN, 25300 PONTARLIER

71.11ZEff. 01EmployeurCréé le 01/04/2007

Voir sur la carte

Historique (1 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 71.11Z

ESS : Non

Soc. mission : Non

Historique des établissements (1 événements)

49798459100014 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Dénomination : AACT+

Activité : 71.11Z

Liens de succession (1)

Prédécesseur 44471854800019

Successeur 49798459100014

Date 01/04/2007

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