JEAN BAPTISTE OLIVIER YVES JEAN-BAPTISTE CLERC
Identification
SIREN497826685
SIRET49782668500016
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationJEAN BAPTISTE OLIVIER YVES JEAN-BAPTISTE CLERC
NomCLERC
PrénomJEAN BAPTISTE OLIVIER YVES JEAN-BAPTISTE
EnseigneAUBERGE DES MOUSQUETAIRES
Nom d'usage 1AUBERGE DES MOUSQUETAIRES
Forme juridique et activité
Forme juridiqueEntrepreneur individuel (1000)
Code APE/NAF5610A
ActivitéBar restaurant avec gérance débit de tabac et droit de loterie
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complèteLE BOURG, 71470 SAINTE-CROIX-EN-BRESSE
Code postal71470
CommuneSAINTE-CROIX-EN-BRESSE
Code INSEE71401
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création23/03/2007
Début d'activité23/03/2007
Effectif salarié01
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour23/04/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997 (IDCC 1979)
Registres et informations complémentaires
Inscrit au RNCSOui
Établissements (1)
SiègeOuvertAUBERGE DES MOUSQUETAIRES
SIRET 49782668500016
Adresse LE BOURG, 71470 SAINTE-CROIX-EN-BRESSE
Historique (1 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 56.10A
Historique des établissements (3 événements)
49782668500016 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 56.10A
Employeur : Oui
49782668500016 — 31/12/2007 → 31/12/2007
Employeur : Non
49782668500016 — 01/06/2007 → 30/12/2007
Employeur : Oui
Liens de succession (1)
Prédécesseur 43184897700010
Successeur 49782668500016
Date 23/03/2007
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