LA FRANCHE

Personne morale1105ZSAS, société par actions simplifiéePME

Identification

SIREN495299836

SIRET49529983600017

DénominationLA FRANCHE

Capital social70 800 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)

Code APE/NAF1105Z

ActivitéEn France et dans tous pays, l'exercice des activités de production et de commercialisation de bière artisanale ainsi que l'activité de débit de boissons (activités sédentaire et ambulante).

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

TypeAvec établissement

Objet socialSe reporter aux statuts.

Adresse

Adresse complète28 RUE PRINCIPALE, 39600 LA FERTE

Code postal39600

CommuneLA FERTE

Code INSEE39223

PaysFRANCE

Activité ambulanteOui

Dates et effectifs

Date de création11/04/2007

Date d'immatriculation11/04/2007

Début d'activité01/04/2007

Durée99 ans

Fin d'existence prévue10/04/2106

Clôture exercice social31 octobre

Effectif salarié0

Établissements ouverts0

Représentants actifs2

Dernière mise à jour24/04/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)['1513']

Registres et informations complémentaires

Inscrit au RNCSOui

Inscrit au RNMOui

Dirigeants et représentants (2)

REGIS DAMIEN MICHEL BARTH

Directeur généralActif

Naissance 1971-07

JEAN-YVES CLAUDE BERNARD NAUROY

Directeur généralActif

Naissance 1968-03

Dépôts de comptes (12)

Comptes annuels et rapports31/10/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/10/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/10/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/10/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERPDF

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Comptes annuels et rapports31/10/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERPDF

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Comptes annuels et rapports31/10/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERPDF

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Comptes annuels et rapports31/10/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERPDF

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Comptes annuels et rapports31/10/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERPDF

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Comptes annuels et rapports31/10/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERPDF

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Comptes annuels et rapports31/10/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERPDF

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Comptes annuels et rapports31/10/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERPDF

Comptes annuels et rapports31/10/2012— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIERPDF

Liens entre sociétés

Filiales / participations

FRANCHE COMTE ORGE REGIONALE

Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 49529983600017

Adresse 28 RUE PRINCIPALE, 39600 LA FERTE

11.05ZEff. 01EmployeurBIOCréé le 01/04/2007

Voir sur la carte

Historique (1 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Dénomination : LA FRANCHE

Cat. juridique : 5710

Activité : 11.05Z

ESS : Non

Historique des établissements (1 événements)

49529983600017 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 11.05Z

Employeur : Oui