ASS POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE L'AUXOIS
Identification
SIREN492569678
SIRET49256967800013
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASS POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE L'AUXOIS
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9499Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète2 RUELLE DES JARDINS, 21140 VIC-DE-CHASSENAY
Code postal21140
CommuneVIC-DE-CHASSENAY
Code INSEE21676
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création08/12/2005
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour12/08/2026
Association RNA
N° RNAW213000251
TitreASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE L'AUXOIS (A.S.P.A)
Objetsauvegarge du patrimoine et defense de l'environnement de l'Auxois afin de
préserver la qualité de la vie et l'hygiène publique dans les communes
membres de la communauté de commune, du sivémurien et plus particulièrement
dans les communes de Vic de Chassenay et de Millery. Lutte par tout moyen
légal contre la réalisation des projets de création d'un centre de transfert et d'un centre de stockage de déchetsultimes sur les communes de Vic-de-Chassenay et de Millery et contr
stocka
Date de création28/06/2004
Date de publication JO17/07/2004
Commune (siège)21140 Vic-de-Chassenay
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 49256967800013
Adresse 2 RUELLE DES JARDINS, 21140 VIC-DE-CHASSENAY
Historique (1 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 94.99Z
ESS : Oui
Historique des établissements (1 événements)
49256967800013 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 94.99Z