ASS SAUVEGARDE PATRIMOINE COMMUNAL

Personne moraleAssociation déclarée94.99ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W802010171

Identification

SIREN491102935

SIRET49110293500013

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASS SAUVEGARDE PATRIMOINE COMMUNAL

SigleASPAC

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF94.99Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complète90 RUE EUGENE LETOCART, 80850 BERTEAUCOURT-LES-DAMES

Code postal80850

CommuneBERTEAUCOURT-LES-DAMES

Code INSEE80093

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création18/10/1993

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour24/04/2026

Association RNA

N° RNAW802010171

TitreA.S.P.A.C. (ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE COMMUNAL)

Objetcette association fondée le 16 septembre 1993 a pour objet de mettre en valeur et de promouvoir toutes actions visant à restaurer dans ses dispositions d'origine et en vue de sa conservation, le patrimoine historique, archéologique, architectural et ethnologique de l'ancienne abbaye royale bénédictine de berteaucourt les dames représentées par l'église abbatiale saint nicolas, la chapelle saint gautier, l'hostellerie dite le couvent et les vestiges de l'abbaye dont le mur d'enceinte

Date de création18/10/1993

Date de publication JO03/11/1993

Commune (siège)80850 Berteaucourt-les-Dames

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Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 49110293500013

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 90 RUE EUGENE LETOCART, 80850 BERTEAUCOURT-LES-DAMES

94.99ZCréé le 18/10/1993

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Historique (1 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 94.99Z

ESS : Oui

Historique des établissements (1 événements)

49110293500013 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 94.99Z