DR PATRICE DETERME

Personne moraleSociété d'exercice libéral à responsabilité limitée8622BPME

Identification

SIREN485378285

SIRET48537828500038

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

Inscription au RCSINSCRIT (le 07/12/2005)

DénominationDR PATRICE DETERME

Capital social7 500 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSociété d'exercice libéral à responsabilité limitée (5485)

Code APE/NAF8622B

ActivitéL'exercice de la profession de médecin spécialiste qualifié en chirurgie orthopédique et traumatologique.

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

TypeAvec établissement

Objet socialL'exercice de la profession de médecin spécialiste qualifié en chirurgie orthopédique et traumatologique.

Adresse

Adresse complète45 RUE DE GIRONIS, 31100 TOULOUSE

Code postal31100

CommuneTOULOUSE

Code INSEE31555

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création07/12/2005

Date d'immatriculation07/12/2005

Durée99 ans

Fin d'existence prévue06/12/2104

Clôture exercice social31 décembre

Première clôture31/12/2006

Effectif salarié01

Établissements ouverts0

Représentants actifs1

Dernière mise à jour23/04/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale du personnel des cabinets médicaux du 14 octobre 1981 (IDCC 1147)

Dirigeants et représentants (1)

PATRICE DETERME

GérantActif

Naissance 1964-04

Comptes annuels (4)

Clôture	Type	Chiffre d'affaires	Résultat net	Total actif	Capitaux propres	Effectif	PDF
30/04/2019	Complet	—	193 241 €	817 141 €	695 707 €	3	PDF
30/04/2018	Complet	—	248 714 €	711 663 €	502 466 €	—	PDF
31/12/2016	Complet	—	93 759 €	430 622 €	253 752 €	—	PDF
31/12/2015	Complet	—	47 980 €	421 821 €	159 993 €	—	PDF

Dépôts de comptes (12)

Comptes annuels et rapports31/12/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports30/04/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports30/04/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2012— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSEPDF

Liens entre sociétés

Filiales / participations

OPEVIA

Associé indéfiniment responsable

942234089

ORTHOPEDIA

Associé indéfiniment responsable

521762021

Établissements (3)

SiègeOuvert

SIRET 48537828500038

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 45 RUE DE GIRONIS, 31100 TOULOUSE

86.22BEff. 01EmployeurCréé le 01/01/2010

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 48537828500012

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 67 CHEMIN DES CLOTASSES, 31400 TOULOUSE

74.1JAncien siègeCréé le 06/11/2005

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 48537828500020

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 105 RUE ACHILLE VIADIEU, 31400 TOULOUSE

70.10ZAncien siègeCréé le 01/01/1900

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Historique (3 événements)

01/01/2010 → aujourd'hui

Activité : 86.22B

NIC siège : 00038

ESS : Non

01/01/2008 → 31/12/2009

Activité : 00.00Z

01/06/2006 → 31/12/2007

NIC siège : 00020

Historique des établissements (4 événements)

48537828500020 — 01/01/2010 → aujourd'hui

État : Fermé

48537828500020 — 01/01/2008 → 31/12/2009

Activité : 70.10Z

48537828500012 — 01/06/2006 → aujourd'hui

État : Fermé

48537828500020 — 01/06/2006 → 31/12/2007

État : Ouvert

Activité : 74.1J

Employeur : Non

Liens de succession (1)

Continuité économiqueTransfert de siège

Prédécesseur 48537828500012

Successeur 48537828500020

Date 01/06/2006

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