ASS COMMUNALE CHASSE AGREEE CROZE

ActivePersonne moraleAssociation déclarée9312ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W231000715

Identification

SIREN484562343

SIRET48456234300018

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASS COMMUNALE CHASSE AGREEE CROZE

SigleACCA

Nom d'usage 1ACCA DE CROZE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF9312Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteMAIRIE, 23500 CROZE

Code postal23500

CommuneCROZE

Code INSEE23071

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création12/10/2005

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour11/08/2026

Association RNA

N° RNAW231000715

TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CROZE

Objetdans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocénégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shéma départemental de gestion cynégétique

Date de création10/05/1972

Date de publication JO01/06/1972

Commune (siège)23500 Croze

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Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 48456234300018

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse MAIRIE, 23500 CROZE

93.12ZCréé le 12/10/2005

Historique (1 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

ESS : Oui

Historique des établissements (1 événements)

48456234300018 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z