AU COURS DE L'ITON

ActivePersonne moraleAssociation déclarée9001ZPMEÉconomie sociale et solidaireRNA : W273003990

Identification

SIREN483583605

SIRET48358360500025

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationAU COURS DE L'ITON

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF9001Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complète1 RUE DE LA MAIRIE, 27930 BROSVILLE

Code postal27930

CommuneBROSVILLE

Code INSEE27118

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création11/09/2004

Effectif salarié01

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour11/08/2026

Association RNA

N° RNAW273003990

TitreAU COURS DE L ITON

Objetpromouvoir, organiser, faciliter l'accès aux activités artistiques musicales

Date de création30/09/2004

Date de publication JO23/10/2004

Commune (siège)27930 Brosville

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Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) du 28 juin 1988. Étendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 13 janvier 1989 (IDCC 1518)

Établissements (2)

SiègeOuvert

SIRET 48358360500025

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 1 RUE DE LA MAIRIE, 27930 BROSVILLE

90.01ZCréé le 18/06/2022

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 48358360500017

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 27930 BROSVILLE

90.01ZEmployeurAncien siègeCréé le 11/09/2004

Historique (4 événements)

18/06/2022 → aujourd'hui

NIC siège : 00025

Soc. mission : Non

01/01/2016 → 17/06/2022

ESS : Oui

01/01/2008 → 31/12/2015

Activité : 90.01Z

25/12/2004 → 31/12/2007

Activité : 80.4D

Historique des établissements (4 événements)

48358360500017 — 18/06/2022 → aujourd'hui

État : Fermé

48358360500017 — 01/01/2008 → 17/06/2022

Activité : 90.01Z

48358360500017 — 01/01/2005 → 31/12/2007

Employeur : Oui

48358360500017 — 25/12/2004 → 31/12/2004

Activité : 80.4D

Liens de succession (1)

Continuité économique

Prédécesseur 48358360500017

Successeur 48358360500025

Date 18/06/2022

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