ARTIBAL
Identification
SIREN481590693
SIRET48159069300034
N° TVAFR62481590693
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT
DénominationARTIBAL
Capital social8 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Code APE/NAF7111Z
ActivitéLa société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maître d'œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. A cette fin, la société peut accomplir toutes opérations concourant directement ou indirectement à la réalisation de son objet ou susceptibles d'en favoriser le développement
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Associé uniqueOui
TypeAvec établissement
Objet socialLa société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maître d'œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. A cette fin, la société peut accomplir toutes opérations concourant directement ou indirectement à la réalisation de son objet ou susceptibles d'en favoriser le développement
Adresse
Adresse complète16 RUE DE LA CHATAIGNERAIE, 92310 SEVRES
Code postal92310
CommuneSEVRES
Code INSEE92072
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création04/04/2005
Durée99 ans
Fin d'existence prévue03/04/2104
Clôture exercice social31 décembre
Première clôture31/12/2024
Effectif salarié02
Établissements ouverts0
Représentants actifs1
Dernière mise à jour11/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)IDCC 9998, Convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004. (IDCC 2332)
Marchés publics remportés (2)
Sources officiellesDECP (données consolidées) · BOAMP (annonces et avis)
MARCHE DE MAITRISE D’UVRE POUR LA REHABILITATION DU BATIMENT No10 DE LA CASERNE GUDIN A MONTARGIS
Date attribution 16/10/2025
Acheteur ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'EAU SUR LE BASSIN VERSANT DU LOING
Montant 204 430 €
MISSION DE MOE POUR LA RENOVATION ET L’AMENAGEMENT DES LOCAUX ADMINISTRATIFS RUE CAVES DU ROI A SEVRES
Date attribution 17/10/2024
Acheteur SEINE OUEST AMENAGEMENT
Montant 53 420 €
Informations complémentaires
Observations RCS1
Dirigeants et représentants (1)
Comptes annuels (2)
Dépôts de comptes (12)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Liens entre sociétés
Filiales / participations
Établissements (3)
SiègeOuvertARTIBAL
SIRET 48159069300034
Adresse 16 RUE DE LA CHATAIGNERAIE, 92310 SEVRES
Fermé
SIRET 48159069300018
Adresse 6 AVENUE LULLI, 92310 SEVRES
Fermé
SIRET 48159069300026
Adresse 16 RUE DES 4 CHEMINEES, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
Historique (3 événements)
01/06/2022 → aujourd'hui
Cat. juridique : 5710
NIC siège : 00034
ESS : Non
Soc. mission : Non
31/03/2008 → 31/05/2022
NIC siège : 00026
01/01/2008 → 30/03/2008
Activité : 71.11Z
Historique des établissements (3 événements)
48159069300026 — 01/06/2022 → aujourd'hui
État : Fermé
48159069300018 — 31/03/2008 → aujourd'hui
État : Fermé
48159069300018 — 01/01/2008 → 30/03/2008
Activité : 71.11Z
Liens de succession (2)
Prédécesseur 48159069300026
Successeur 48159069300034
Date 01/06/2022
← Cette entreprise est le successeur
Prédécesseur 48159069300018
Successeur 48159069300026
Date 31/03/2008
← Cette entreprise est le successeur