DOM DESIGN

Personne moraleSAS, société par actions simplifiée6399ZPME

Identification

SIREN481027506

SIRET48102750600023

N° TVAFR47481027506

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

Inscription au RCSINSCRIT (le 25/02/2005)

Inscription au RNMINSCRIT

DénominationDOM DESIGN

Capital social40 000 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)

Code APE/NAF6399Z

Activitétoutes activités de création, de dessin, design dans le domaine du sport. L'importation l'exportation l'achat la vente le négoce en gros demi gros détail de tous produits se rapportant à ces activités.

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

TypeAvec établissement

Objet socialtoutes activités de création, de dessin, design dans le domaine du sport. L'importation l'exportation l'achat la vente le négoce en gros demi gros détail de tous produits se rapportant à ces activités.

Adresse

Adresse complète30 CHE DU PUY BLANC, 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

Code postal42170

CommuneSAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

Code INSEE42279

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création25/02/2005

Date d'immatriculation25/02/2005

Début d'activité01/01/2005

Durée99 ans

Fin d'existence prévue01/03/2104

Clôture exercice social31 décembre

Effectif salarié0

Établissements ouverts0

Représentants actifs2

Dernière mise à jour11/08/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire du 13 août 1999 (IDCC 2098)

Informations complémentaires

Observations RCS3

Dirigeants et représentants (2)

DOMINIQUE JEAN LUC CHARROIN

PrésidentActif

Naissance 1966-01

DOMINIQUE CHARROIN

PrésidentActif

Naissance 1966-01

Dépôts de comptes (12)

Comptes annuels et rapports31/12/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNEPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNEPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNEPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNEPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNEPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNEPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNEPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNEPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNEPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNEPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNEPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2012— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNEPDF

Établissements (2)

SiègeOuvert

SIRET 48102750600023

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 30 CHEMIN DU PUY BLANC, 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

63.99ZEff. 01EmployeurCréé le 01/01/2011

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 48102750600015

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 39 AVENUE DE LA TRANCHARDIERE, 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

63.99ZAncien siègeCréé le 01/01/2005

Voir sur la carte

Historique (2 événements)

01/01/2011 → aujourd'hui

Cat. juridique : 5710

NIC siège : 00023

01/01/2008 → 31/12/2010

Activité : 63.99Z

Historique des établissements (2 événements)

48102750600015 — 01/01/2011 → aujourd'hui

État : Fermé

48102750600015 — 01/01/2008 → 31/12/2010

Activité : 63.99Z

Liens de succession (1)

Continuité économique

Prédécesseur 48102750600015

Successeur 48102750600023

Date 01/01/2011

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