ASSOCIATION DES RIVERAINS DE L OGNON

CesséePersonne moraleAssociation déclarée94.99ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W702004021

Identification

SIREN480477900

SIRET48047790000017

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASSOCIATION DES RIVERAINS DE L OGNON

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF94.99Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteBANNE, 70150 SORNAY

Code postal70150

CommuneSORNAY

Code INSEE70494

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création17/07/1995

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour11/08/2026

Cessation / Radiation

Cessation d'activité30/12/2015

Association RNA

N° RNAW702004021

TitreASSOCIATION DES RIVERAINS DE L'OGNON

Objetdefendre la vallee de la riviere de l'ognon contre les agressions de toute nature qui sont susceptibles de la defigurer ou de la mettre en peril d'en rompre les equilibres et de participer aux actions qui ont pour objet sa mise en valeur

Date de création17/07/1995

Date de publication JO09/08/1995

Date de dissolution30/12/2015

Commune (siège)70150 Sornay

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Établissements (1)

SiègeFermé

SIRET 48047790000017

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse BANNE, 70150 SORNAY

94.99ZCréé le 17/07/1995

Historique (3 événements)

30/12/2015 → aujourd'hui

État : Cessé

ESS : Oui

01/01/2008 → 29/12/2015

Activité : 94.99Z

25/12/1995 → 31/12/2007

Activité : 91.3E

Historique des établissements (3 événements)

48047790000017 — 30/12/2015 → aujourd'hui

État : Fermé

48047790000017 — 01/01/2008 → 29/12/2015

Activité : 94.99Z

48047790000017 — 25/12/1995 → 31/12/2007

Activité : 91.3E