COMITE DEPARTEMENTAL DE BILLARD DE SEINE MARITIME
Identification
SIREN453361719
SIRET45336171900025
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationCOMITE DEPARTEMENTAL DE BILLARD DE SEINE MARITIME
SigleC.D.B.S.M.
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF9319Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète5 ROUTE NATIONALE 29, 76390 ILLOIS
Code postal76390
CommuneILLOIS
Code INSEE76372
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création23/05/1986
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour11/08/2026
Association RNA
N° RNAW762003685
TitreCOMITÉ DÉPARTEMENTAL DE BILLARD DE SEINE-MARITIME
Objetorganiser le billard sportif dans le département de la Seine-Maritime et en favoriser l'accès à toutes et à tous; la promotion du billard doit être un moyen d'éducation et de culture, un moyen d'intégration et un moyen de participation à la vie sociale et citoyenne; rechercher et faciliter la création de nouveaux groupements sportifs, encourager et maintenir leurs efforts, diriger et coordonner leurs activités en favorisant et en propageant l'exercice du Sport Billard; promouvoir, diriger et dé
Date de création21/05/1986
Date de publication JO11/06/1986
Commune (siège)76390 Illois
Établissements (2)
SiègeOuvert
SIRET 45336171900025
Adresse 5 ROUTE NATIONALE 29, 76390 ILLOIS
Fermé
SIRET 45336171900017
Adresse 35 RUE DOCTEUR BAUDOUIN, 76620 LE HAVRE
Historique (5 événements)
19/07/2024 → aujourd'hui
Dénomination : COMITE DEPARTEMENTAL DE BILLARD DE SEINE MARITIME
Activité : 93.19Z
NIC siège : 00025
Soc. mission : Non
01/01/2016 → 18/07/2024
ESS : Oui
01/01/2008 → 31/12/2015
Activité : 93.12Z
25/12/1986 → 31/12/2007
Activité : 92.6C
23/05/1986 → 24/12/1986
État : Actif
Cat. juridique : 9220
NIC siège : 00017
Historique des établissements (3 événements)
45336171900017 — 19/07/2024 → aujourd'hui
État : Fermé
45336171900017 — 01/01/2008 → 18/07/2024
Activité : 93.12Z
45336171900017 — 25/12/1986 → 31/12/2007
Activité : 92.6C