J.T.A.
Identification
SIREN449826692
SIRET44982669200013
N° TVAFR83449826692
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (le 01/06/2005)
DénominationJ.T.A.
Capital social25 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée (SARL) (5499)
Code APE/NAF0161Z
ActivitéToutes activités de travaux agricoles et forestiers, la gestion de tous espaces verts, agricoles, ruraux ; l'achat, la vente, la location et la réparation de tous matériels agricoles.
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
TypeAvec établissement
Objet socialToutes activités de travaux agricoles et forestiers, la gestion de tous espaces verts, agricoles, ruraux ; l'achat, la vente, la location et la réparation de tous matériels agricoles.
Adresse
Adresse complète12 VERS LES CHALETS, 39460 FONCINE-LE-HAUT
Code postal39460
CommuneFONCINE-LE-HAUT
Code INSEE39228
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/06/2005
Date d'immatriculation01/06/2005
Début d'activité01/09/2003
Durée99 ans
Fin d'existence prévue31/05/2104
Clôture exercice social31 décembre
Effectif salarié03
Établissements ouverts0
Représentants actifs2
Dernière mise à jour24/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté (IDCC 8434), Convention collective nationale des entreprises de travaux et services agricoles, ruraux et forestiers (ETARF) du 8 octobre 2020 (IDCC 7025)
Informations complémentaires
Observations RCS1
Dirigeants et représentants (2)
Comptes annuels (5)
| Clôture | Type | Chiffre d'affaires | Résultat net | Total actif | Capitaux propres | Effectif |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 31/12/2024 | Complet | — | -37 763 € | 2 128 684 € | 158 820 € | — |
| 31/12/2023 | Complet | — | -24 993 € | 840 434 € | 196 578 € | — |
| 31/12/2022 | Complet | — | 47 147 € | 861 474 € | 221 571 € | — |
| 31/12/2021 | Complet | — | — | — | — | — |
| 31/12/2020 | Complet | — | 51 228 € | 1 004 359 € | 159 248 € | — |
Dépôts de comptes (11)
Comptes annuels et rapports31/12/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
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Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
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Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
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Comptes annuels et rapports31/12/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
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Comptes annuels et rapports31/12/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
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Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
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Comptes annuels et rapports31/12/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Comptes annuels et rapports31/12/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
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Comptes annuels et rapports31/12/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Comptes annuels et rapports31/12/2012— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 44982669200013
Adresse 12 VERS LES CHALETS, 39460 FONCINE-LE-HAUT
Historique (2 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Dénomination : J.T.A.
Activité : 01.61Z
ESS : Non
25/12/2003 → 31/12/2007
Activité : 01.4A
Historique des établissements (2 événements)
44982669200013 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.61Z
Employeur : Oui
44982669200013 — 25/12/2003 → 31/12/2007
Activité : 01.4A