CHARLES JEAN FONTEZ

Entrepreneur individuel0111ZPME

Identification

SIREN449073089

SIRET44907308900012

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RCSRCS Toulouse 449073089

DénominationCHARLES JEAN FONTEZ

NomFONTEZ

PrénomCHARLES JEAN

Forme juridique et activité

Forme juridiqueEntrepreneur individuel (1000)

Code APE/NAF0111Z

ActivitéVente de produits agricoles.

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

Entreprise agricoleOui

TypeAvec établissement

Adresse

Adresse complèteLE SABATIER, 31560 GIBEL

Code postal31560

CommuneGIBEL

Code INSEE31220

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création21/06/2003

Début d'activité21/06/2003

Effectif salarié01

Établissements ouverts1

Représentants actifs0

Dernière mise à jour23/04/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)

Registres et informations complémentaires

Inscrit au RNCSOui

Inscrit au RAAOui

Établissements (2)

SiègeOuvert

SIRET 44907308900012

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse LE SABATIER, 31560 GIBEL

01.11ZEff. 01EmployeurCréé le 21/06/2003

Ouvert

SIRET 44907308900020

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse LE SABATIER, 31560 GIBEL

47.81ZEmployeurCréé le 01/01/2009

Historique (3 événements)

01/01/2009 → aujourd'hui

Activité : 47.81Z

01/01/2008 → 31/12/2008

Activité : 01.11Z

25/12/2003 → 31/12/2007

Activité : 01.3Z

Historique des établissements (2 événements)

44907308900012 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 01.11Z

Employeur : Oui

44907308900012 — 25/12/2003 → 31/12/2007

Activité : 01.3Z

Liens de succession (1)

Continuité économique

Prédécesseur 40402693200016

Successeur 44907308900012

Date 21/06/2003

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