ACCORD FRANCHE COMTE
Identification
SIREN448374967
SIRET44837496700017
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationACCORD FRANCHE COMTE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF94.99Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète19 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE, 39800 POLIGNY
Code postal39800
CommunePOLIGNY
Code INSEE39434
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création07/03/2003
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW392000302
TitreACCORD FRANCHE-COMTE
ObjetLa réalisation de projets, d'études et de conseils dans les domaines de la culture, du social et de l'environnement
Date de création06/03/2003
Date de publication JO31/05/2003
Commune (siège)39800 Poligny
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 44837496700017
Adresse 19 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE, 39800 POLIGNY
Historique (2 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 94.99Z
ESS : Oui
25/12/2003 → 31/12/2007
Activité : 91.3E
Historique des établissements (3 événements)
44837496700017 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 94.99Z
44837496700017 — 23/01/2006 → 31/12/2007
Employeur : Oui
44837496700017 — 25/12/2003 → 22/01/2006
Activité : 91.3E