COMITE DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORT DE LA FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS
Identification
SIREN448322099
SIRET44832209900038
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationCOMITE DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORT DE LA FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS
SigleCODEP 90 FFESSM
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.12Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète4 RUE DES PRES ROY, 90140 CHARMOIS
Code postal90140
CommuneCHARMOIS
Code INSEE90021
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création10/07/1985
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW901001960
TitreCOMITE DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORT DE LA FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS (CODEP90 FFESSM)
Objetdévelopper et favoriser par tous les moyens appropriés sur le plan sportif, technique, artistique et culturel ou scientifique la connaissance et l'étude du monde subaquatique ainsi que la pratique de toutes les activités et sports subaquatiques ou connexes notamment la chasse sous-marine, et la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac, et eaux vives,
Date de création10/07/1985
Date de publication JO24/07/1985
Commune (siège)90140 Charmois
Établissements (3)
SiègeOuvert
SIRET 44832209900038
Adresse 4 RUE DES PRES ROY, 90140 CHARMOIS
Fermé
SIRET 44832209900012
Adresse 10 RUE DES MINES, 90200 LEPUIX
Fermé
SIRET 44832209900020
Adresse 30 RUE DU DOMAINE DU SALBERT, 90300 CRAVANCHE
Historique (5 événements)
28/05/2019 → aujourd'hui
NIC siège : 00038
01/01/2016 → 27/05/2019
ESS : Oui
13/02/2013 → 31/12/2015
Dénomination : COMITE DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORT DE LA FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS
NIC siège : 00020
01/01/2008 → 12/02/2013
Activité : 93.12Z
25/12/1985 → 31/12/2007
Activité : 92.6C
Historique des établissements (4 événements)
44832209900020 — 28/05/2019 → aujourd'hui
État : Fermé
44832209900012 — 13/02/2013 → aujourd'hui
État : Fermé
44832209900012 — 01/01/2008 → 12/02/2013
Activité : 93.12Z
44832209900012 — 25/12/1985 → 31/12/2007
Activité : 92.6C
Liens de succession (2)
Prédécesseur 44832209900020
Successeur 44832209900038
Date 28/05/2019
← Cette entreprise est le successeur
Prédécesseur 44832209900012
Successeur 44832209900020
Date 13/02/2013
← Cette entreprise est le successeur