ASS SPORTIVE DE BYANS OSSELLE

Personne moraleAssociation déclarée93.12ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W251002000

Identification

SIREN447973660

SIRET44797366000015

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASS SPORTIVE DE BYANS OSSELLE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF93.12Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteSALLE DU FOYER CINEMA, 25320 BYANS-SUR-DOUBS

Code postal25320

CommuneBYANS-SUR-DOUBS

Code INSEE25105

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création26/01/1972

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour24/04/2026

Cessation / Radiation

Cessation d'activité21/06/2019

Association RNA

N° RNAW251002000

TitreASSOCIATION SPORTIVE DE BYANS - OSSELLE

Objetpratique de l'education physique et des sports

Date de création26/01/1972

Date de publication JO05/02/1972

Date de dissolution21/06/2019

Commune (siège)25320 Byans-sur-Doubs

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Établissements (1)

SiègeFermé

SIRET 44797366000015

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse SALLE DU FOYER CINEMA, 25320 BYANS-SUR-DOUBS

93.12ZCréé le 26/01/1972

Historique (4 événements)

21/06/2019 → aujourd'hui

État : Cessé

01/01/2016 → 20/06/2019

ESS : Oui

01/01/2008 → 31/12/2015

Activité : 93.12Z

25/12/1972 → 31/12/2007

Activité : 92.6C

Historique des établissements (3 événements)

44797366000015 — 21/06/2019 → aujourd'hui

État : Fermé

44797366000015 — 01/01/2008 → 20/06/2019

Activité : 93.12Z

44797366000015 — 25/12/1972 → 31/12/2007

Activité : 92.6C