COMITE DEPARTEMENTAL DU DOUBS F.F.E.S.S.M
Identification
SIREN445182686
SIRET44518268600029
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationCOMITE DEPARTEMENTAL DU DOUBS F.F.E.S.S.M
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.19Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète8 RUE DES VIGNES, 25170 VILLERS-BUZON
Code postal25170
CommuneVILLERS-BUZON
Code INSEE25622
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création20/05/1979
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour24/04/2026
Association RNA
N° RNAW251000901
TitreCOMITE DEPARTEMENTAL DU DOUBS F.F.E.S.S.M
Objetdévelopper et favoriser, dans son ressort territorial, par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance, l'étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatiques, le respect de l'environnement, ainsi que la pratique de toutes les activités et sports subaquatiques ou connexes, notamment la nage avec accessoires, pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive ; pour assurer une meilleure sécurisation de ses pratiques, le comité a égalem…
Date de création08/05/1979
Date de publication JO20/05/1979
Commune (siège)25170 Villers-Buzon
Établissements (2)
SiègeOuvert
SIRET 44518268600029
Adresse 8 RUE DES VIGNES, 25170 VILLERS-BUZON
Fermé
SIRET 44518268600011
Adresse 14 RUE SAINT SAENS, 25200 MONTBELIARD
Historique (4 événements)
04/04/2023 → aujourd'hui
Dénomination : COMITE DEPARTEMENTAL DU DOUBS F.F.E.S.S.M
Activité : 93.19Z
NIC siège : 00029
Soc. mission : Non
01/01/2016 → 03/04/2023
ESS : Oui
01/01/2008 → 31/12/2015
Activité : 93.12Z
25/12/1979 → 31/12/2007
Activité : 92.6C
Historique des établissements (3 événements)
44518268600011 — 04/04/2023 → aujourd'hui
État : Fermé
44518268600011 — 01/01/2008 → 03/04/2023
Activité : 93.12Z
44518268600011 — 25/12/1979 → 31/12/2007
Activité : 92.6C