CENTRE DE CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET TRAUMATOLOGIQUE
Identification
SIREN445010598
SIRET44501059800024
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (le 21/01/2003)
DénominationCENTRE DE CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET TRAUMATOLOGIQUE
Capital social200 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété civile de moyens (6589)
Code APE/NAF8219Z
ActivitéLa mise en commun des moyens utiles l'exercice de la profession de ses membres en veillant respect de la liberté de choix par le malade et de l'indépendance technique et morale de chaque praticien
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complète80 ALL DES ORMES, 06250 MOUGINS
Code postal06250
CommuneMOUGINS
Code INSEE06085
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création21/01/2003
Date d'immatriculation21/01/2003
Début d'activité21/01/2003
Durée99 ans
Fin d'existence prévue20/01/2102
Clôture exercice social31 décembre
Effectif salarié01
Établissements ouverts1
Représentants actifs3
Dernière mise à jour11/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale du personnel des cabinets médicaux du 14 octobre 1981 (IDCC 1147)
Dirigeants et représentants (3)
Établissements (2)
SiègeOuvert
SIRET 44501059800024
Adresse 80 ALLEE DES ORMES, 06250 MOUGINS
Ouvert
SIRET 44501059800016
Adresse 122 AVENUE DU DOCTEUR MAURICE DONAT, 06250 MOUGINS
Historique (3 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Dénomination : CENTRE DE CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET TRAUMATOLOGIQUE
Activité : 82.19Z
NIC siège : 00024
ESS : Non
12/07/2004 → 31/12/2007
Dénomination : SCM DES DOCTEURS BROUTART CORNIC FOUQUE BISMUTH
25/12/2003 → 11/07/2004
Activité : 74.8K
Historique des établissements (2 événements)
44501059800016 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 82.19Z
Employeur : Non
44501059800016 — 25/12/2003 → 31/12/2007
Activité : 74.8K
Employeur : Oui
Liens de succession (1)
Prédécesseur 44501059800016
Successeur 44501059800024
Date 24/03/2010
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