DOMAINE DU COUVENT
Identification
SIREN443879218
SIRET44387921800024
N° TVAFR35443879218
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (le 31/10/2002)
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationDOMAINE DU COUVENT
Capital social34 345,51 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Code APE/NAF0121Z
ActivitéViticulture
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Objet socialViticulture
Adresse
Adresse complète11 RUE DE L'ANCIEN HOPITAL, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN
Code postal21220
CommuneGEVREY-CHAMBERTIN
Code INSEE21295
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création31/10/2002
Date d'immatriculation31/10/2002
Début d'activité31/12/1977
Durée92 ans
Fin d'existence prévue30/10/2094
Effectif salarié00
Établissements ouverts0
Représentants actifs7
Dernière mise à jour24/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or (IDCC 8262)
Informations complémentaires
Observations RCS1
Dirigeants et représentants (7)
Établissements (2)
SiègeOuvert
SIRET 44387921800024
Adresse 11 RUE DE L'ANCIEN HOPITAL, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN
Fermé
SIRET 44387921800016
Adresse 8 RUE FELIX TISSERAND, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES
Historique (5 événements)
16/11/2020 → aujourd'hui
Dénomination : DOMAINE DU COUVENT
NIC siège : 00024
30/07/2020 → 15/11/2020
ESS : Non
02/11/2012 → 29/07/2020
Dénomination : DOMAINE MISSET CHERON
01/01/2008 → 01/11/2012
Activité : 01.21Z
31/12/1977 → 31/12/2007
État : Actif
Dénomination : SOCIETE CIVILE DU DOMAINE PAUL MISSET
Cat. juridique : 6597
NIC siège : 00016
Historique des établissements (3 événements)
44387921800016 — 16/11/2020 → aujourd'hui
État : Fermé
44387921800016 — 01/01/2008 → 15/11/2020
Activité : 01.21Z
44387921800016 — 31/12/1977 → 31/12/2007
État : Ouvert
Liens de succession (1)
Prédécesseur 44387921800016
Successeur 44387921800024
Date 16/11/2020
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