EARL SANDOZ FRANCOIS

ActivePersonne moraleExploitation agricole à responsabilité limitée0141ZCapital variable

Identification

SIREN442908323

SIRET44290832300029

N° TVAFR66442908323

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Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Belfort, le 01/08/2002)

Numéro RCS442908323 R.C.S. Belfort

Inscription au RAAINSCRIT

DénominationEARL SANDOZ FRANCOIS

Capital variableOui

Forme juridique et activité

Forme juridiqueExploitation agricole à responsabilité limitée (6598)

Code APE/NAF0141Z

ActivitéExploitation de biens agricoles

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

Entreprise agricoleOui

TypeAvec établissement

Adresse

Adresse complèteLA CHAPELLE DU VAUDEY, 25140 CHARQUEMONT

Code postal25140

CommuneCHARQUEMONT

Code INSEE25127

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/08/2002

Date d'immatriculation01/08/2002

Début d'activité04/07/2002

Durée90 ans

Fin d'existence prévue31/07/2092

Clôture exercice social31 mars

Effectif salarié02

Établissements ouverts0

Représentants actifs1

Dernière mise à jour11/08/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)

Informations complémentaires

Observations RCS1

Dirigeants et représentants (1)

FRANCOIS SANDOZ

GérantActif

Naissance 1974-01

Liens entre sociétés

Filiales / participations

CUMA DES ECORCES

Administrateur

778308023

Établissements (2)

SiègeOuvert

SIRET 44290832300029

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse LA CHAPELLE DU VAUDEY, 25140 CHARQUEMONT

01.41ZEff. 02EmployeurCréé le 01/04/2012

Fermé

SIRET 44290832300011

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse LE PRELOT, 25450 DAMPRICHARD

01.41ZAncien siègeCréé le 04/07/2002

Historique (4 événements)

01/04/2012 → aujourd'hui

Dénomination : EARL SANDOZ FRANCOIS

Cat. juridique : 6598

NIC siège : 00029

01/04/2011 → 31/03/2012

Dénomination : GAEC SANDOZ

ESS : Non

01/01/2008 → 31/03/2011

Activité : 01.41Z

25/12/2002 → 31/12/2007

Activité : 01.2A

Historique des établissements (3 événements)

44290832300011 — 01/04/2012 → aujourd'hui

État : Fermé

44290832300011 — 01/01/2008 → 31/03/2012

Activité : 01.41Z

44290832300011 — 25/12/2002 → 31/12/2007

Activité : 01.2A

Liens de succession (1)

Continuité économiqueTransfert de siège

Prédécesseur 44290832300011

Successeur 44290832300029

Date 01/04/2012

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