SCEA DE LA BUSSIERE
Identification
SIREN442453106
SIRET44245310600019
N° TVAFR78442453106
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Dijon, le 27/06/2002)
Numéro RCS442453106 R.C.S. Dijon
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationSCEA DE LA BUSSIERE
Capital social1 068 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Code APE/NAF0111Z
ActivitéAgriculture polyculture
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complète20 RUE DE LA CROISOTTE, 21500 ASNIERES-EN-MONTAGNE
Code postal21500
CommuneASNIERES-EN-MONTAGNE
Code INSEE21026
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création27/06/2002
Date d'immatriculation27/06/2002
Début d'activité01/04/2002
Durée50 ans
Fin d'existence prévue26/06/2052
Effectif salarié01
Établissements ouverts0
Représentants actifs2
Dernière mise à jour11/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Dirigeants et représentants (2)
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 44245310600019
Adresse 20 RUE DE LA CROISOTTE, 21500 ASNIERES-EN-MONTAGNE
Historique (2 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Dénomination : SCEA DE LA BUSSIERE
Cat. juridique : 6597
Activité : 01.11Z
25/12/2002 → 31/12/2007
Activité : 01.1A
Historique des établissements (2 événements)
44245310600019 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.11Z
44245310600019 — 25/12/2002 → 31/12/2007
Activité : 01.1A
Employeur : Oui
Liens de succession (1)
Prédécesseur 41092742000019
Successeur 44245310600019
Date 01/04/2002
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