ARNAUD ANDRE DUVAL

ActiveEntrepreneur individuel0111Z

Identification

SIREN441163912

SIRET44116391200013

N° TVAFR80441163912

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

Inscription au RAAINSCRIT

DénominationARNAUD ANDRE DUVAL

Nom de naissanceDUVAL

NomDUVAL

PrénomARNAUD ANDRE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueEntrepreneur individuel (1000)

Code APE/NAF0111Z

ActivitéCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Forme d'exerciceACTIF_AGRICOLE

Entreprise agricoleOui

TypeAvec établissement

Adresse

Adresse complète9 FERME DE L’EPITAPHE, 02200 NAMPTEUIL-SOUS-MURET

Code postal02200

CommuneNAMPTEUIL-SOUS-MURET

Code INSEE02536

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création28/02/2002

Début d'activité28/02/2002

Effectif salarié01

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour11/08/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)

Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 44116391200013

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 9 FERME DE L’EPITAPHE, 02200 NAMPTEUIL-SOUS-MURET

01.11ZEff. 01EmployeurCréé le 28/02/2002

Voir sur la carte

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 01.11Z

25/12/2002 → 31/12/2007

Activité : 01.1A

Historique des établissements (2 événements)

44116391200013 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 01.11Z

44116391200013 — 25/12/2002 → 31/12/2007

Activité : 01.1A

Employeur : Oui

Liens de succession (1)

Continuité économique

Prédécesseur 42167503400019

Successeur 44116391200013

Date 28/02/2002

← Cette entreprise est le successeur