SCEA DE BRIANCON
Identification
SIREN440843407
SIRET44084340700014
N° TVAFR29440843407
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
Inscription au RCSINSCRIT (le 11/02/2002)
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationSCEA DE BRIANCON
Capital social8 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Code APE/NAF0121Z
Activitéexercice d'activités réputées agricoles.
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complèteDOM LA JALOUSIE BRIANCON, 37500 CRAVANT-LES-COTEAUX
Code postal37500
CommuneCRAVANT-LES-COTEAUX
Code INSEE37089
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création11/02/2002
Date d'immatriculation11/02/2002
Début d'activité25/01/2002
Durée50 ans
Fin d'existence prévue10/02/2052
Effectif salarié02
Établissements ouverts0
Représentants actifs3
Dernière mise à jour11/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Dirigeants et représentants (3)
Entreprises représentantes (1)
Liens entre sociétés
Sociétés mères / associées
Filiales / participations
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 44084340700014
Adresse DOM LA JALOUSIE BRIANCON, 37500 CRAVANT-LES-COTEAUX
Historique (4 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Dénomination : SCEA DE BRIANCON
Activité : 01.21Z
ESS : Non
31/07/2007 → 31/12/2007
Dénomination : SCEA LE CORRE
31/01/2007 → 30/07/2007
Cat. juridique : 6597
25/12/2002 → 30/01/2007
Activité : 01.1G
Historique des établissements (2 événements)
44084340700014 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.21Z
Employeur : Oui
44084340700014 — 25/12/2002 → 31/12/2007
Activité : 01.1G