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SOCIETE CIVILE VITICOLE DOMAINE BREGAND

Personne morale0121ZAutre société civile
Identification
SIREN439455304
SIRET43945530400014
DénominationSOCIETE CIVILE VITICOLE DOMAINE BREGAND
Capital social8 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAutre société civile (6599)
Code APE/NAF0121Z
ActivitéLa société a pour objet dans le respect du mode de production biologique : l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété et l'administration et la prise à bail de tous sols et domaines viticoles, la conservation et l'agrandissement du vignoble et la réalisation de tous investissements de toute nature se rapportant à la viticulture biologique, la récolte, la transformation, le conditionnement, le stockage et la commercialisation soit sous forme de vendanges, soit après vinification, la prise de participation dans des sociétés commerciales ou viticoles se rapportant directement ou indirectement à la production de vins biologiques, et plus généralement, toutes opérations financières, immobilisations immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Objet socialSe reporter aux statuts.
Adresse
Adresse complèteCHATEAU DE BOICHAILLES, 39600 ARBOIS
Code postal39600
CommuneARBOIS
Code INSEE39013
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/06/2005
Date d'immatriculation01/06/2005
Début d'activité24/09/2001
Durée99 ans
Fin d'existence prévue31/05/2104
Clôture exercice social31 décembre
Établissements ouverts0
Représentants actifs2
Dernière mise à jour25/11/2025
Registres et informations complémentaires
Inscrit au RNCSOui
Inscrit au RAAOui
Entreprises représentantes (2)
Liens entre sociétés
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 43945530400014
Adresse CHATEAU DE BOICHAILLES, 39600 ARBOIS
01.21ZBIOCréé le 24/09/2001
Historique (2 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.21Z
25/12/2001 → 31/12/2007
Activité : 01.1G
Historique des établissements (2 événements)
4394553040001401/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.21Z
4394553040001425/12/2001 → 31/12/2007
Activité : 01.1G