ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREE

ActivePersonne moraleAssociation déclarée9499ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W493000531

Identification

SIREN438919573

SIRET43891957300016

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DénominationASS COMMUNALE DE CHASSE AGREE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF9499Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteMAIRIE, 49390 LA BREILLE-LES-PINS

Code postal49390

CommuneLA BREILLE-LES-PINS

Code INSEE49045

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création12/08/2001

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour11/08/2026

Association RNA

N° RNAW493000531

TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE LA BREILLE-LES-PINS

Objetl'association a pour but, dans le cadre du Code de l'environnement, notamment : d'assurer une bonne organisation technique de la chasse ; de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; de permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; de mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; de veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources a…

Date de création28/08/1968

Date de publication JO15/09/1968

Commune (siège)49390 La Breille-les-Pins

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Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 43891957300016

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse MAIRIE, 49390 LA BREILLE-LES-PINS

94.99ZCréé le 12/08/2001

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 94.99Z

ESS : Oui

25/12/2001 → 31/12/2007

Activité : 91.3E

Historique des établissements (2 événements)

43891957300016 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 94.99Z

43891957300016 — 25/12/2001 → 31/12/2007

Activité : 91.3E