ASS SPORTIVE CULTURELLE SOCIALE MONTAUD

Personne moraleAssociation déclarée93.12ZPMEÉconomie sociale et solidaireRNA : W381003280

Identification

SIREN438310872

SIRET43831087200017

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASS SPORTIVE CULTURELLE SOCIALE MONTAUD

SigleASCSM

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF93.12Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteMAIRIE DE MONTAUD, 38210 MONTAUD

Code postal38210

CommuneMONTAUD

Code INSEE38248

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/02/2001

Effectif salarié01

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour24/04/2026

Association RNA

N° RNAW381003280

TitreASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE ET SOCIALE DE MONTAUD

Objetpromouvoir des activités sportives et culturelles; favoriser l'entraide, la communication et l'information

Date de création06/12/1983

Date de publication JO27/12/1983

Commune (siège)38210 Montaud

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Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)IDCC 9999, Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006 (IDCC 2511)

Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 43831087200017

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse MAIRIE DE MONTAUD, 38210 MONTAUD

93.12ZEff. 01EmployeurCréé le 01/02/2001

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

ESS : Oui

25/12/2001 → 31/12/2007

Activité : 92.6C

Historique des établissements (3 événements)

43831087200017 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

43831087200017 — 25/12/2002 → 31/12/2007

Employeur : Oui

43831087200017 — 25/12/2001 → 24/12/2002

Activité : 92.6C