SCEA DES ORMOIS
Identification
SIREN432725497
SIRET43272549700015
N° TVAFR89432725497
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Inscription au RAAINSCRIT
DénominationSCEA DES ORMOIS
Capital social290 000 €
Forme juridique et activité
Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Code APE/NAF0141Z
ActivitéL'EXPLOITATION D'UNE ENTREPRISE AGRICOLE
Forme d'exerciceACTIF_AGRICOLE
Entreprise agricoleOui
Objet socialL'exploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société. Ainsi que toutes opérations se rattachant à l'objet ci-dessus, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. L'exploitation d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle a la jouissance, ainsi que la vente de l'énergie produite à des opérateurs agréés.
Adresse
Adresse complète6 IMPASSE DU CORNOT, 39120 ANNOIRE
Code postal39120
CommuneANNOIRE
Code INSEE39011
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création18/09/2000
Durée99 ans
Effectif salarié02
Établissements ouverts0
Représentants actifs2
Dernière mise à jour14/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté (IDCC 8434)
Informations complémentaires
Observations RCS4
Dirigeants et représentants (2)
Liens entre sociétés
Filiales / participations
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 43272549700015
Adresse 6 IMPASSE DU CORNOT, 39120 ANNOIRE
Historique (2 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.41Z
ESS : Non
25/12/2000 → 31/12/2007
Activité : 01.3Z
Historique des établissements (2 événements)
43272549700015 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.41Z
43272549700015 — 25/12/2000 → 31/12/2007
Activité : 01.3Z
Employeur : Non
Liens de succession (1)
Prédécesseur 41184028300013
Successeur 43272549700015
Date 01/07/2000
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