JEAN-FRANCOIS PERNOT

Entrepreneur individuel4726ZPME

Identification

SIREN431509330

SIRET43150933000020

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DénominationJEAN-FRANCOIS PERNOT

NomPERNOT

PrénomJEAN-FRANCOIS

EnseigneLE DEAUVILLE

Nom d'usage 1LE DEAUVILLE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueEntrepreneur individuel (1000)

Code APE/NAF4726Z

ActivitéTabac, journaux, bimbeloterie articles de Paris, produits alimentaires, fleurs. Achat vente de métaux précieux, bijoux, activité d'intermédiaire en achat et vente de métaux précieux.

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

TypeAvec établissement

Adresse

Adresse complète10 RUE NOEL ORY, 70000 NOIDANS-LES-VESOUL

Code postal70000

CommuneNOIDANS-LES-VESOUL

Code INSEE70388

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création23/03/2000

Début d'activité23/03/2000

Effectif salarié02

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour23/04/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988. Etendue par arrêté du 14 décembre 1989 JORF 30 décembre 1989. (IDCC 1539)

Registres et informations complémentaires

Inscrit au RNCSOui

Observations RCS4

Établissements (2)

SiègeOuvert

SIRET 43150933000020

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 10 RUE NOEL ORY, 70000 NOIDANS-LES-VESOUL

47.26ZEff. 02EmployeurCréé le 01/04/2003

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Fermé

SIRET 43150933000012

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 8 ALLEES ANDRE MAROSELLI, 70300 LUXEUIL-LES-BAINS

74.1JCréé le 23/03/2000

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Historique (5 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 47.26Z

07/03/2006 → 31/12/2007

Activité : 52.2L

25/12/2003 → 06/03/2006

Activité : 52.4R

01/04/2003 → 24/12/2003

État : Actif

Cat. juridique : 1000

NIC siège : 00020

25/12/2000 → 31/03/2003

Activité : 74.1J

Historique des établissements (7 événements)

43150933000020 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 47.26Z

43150933000020 — 07/03/2006 → 31/12/2007

Activité : 52.2L

43150933000020 — 25/12/2004 → 06/03/2006

Employeur : Oui

43150933000020 — 25/12/2003 → 24/12/2004

Activité : 52.4R

43150933000012 — 31/12/2002 → aujourd'hui

État : Fermé

43150933000012 — 31/12/2001 → 30/12/2002

Employeur : Non

43150933000012 — 25/12/2000 → 30/12/2001

Activité : 74.1J

Liens de succession (1)

Continuité économique

Prédécesseur 30651396100046

Successeur 43150933000020

Date 01/04/2003

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