ASS DE CHASSE DES TROIS COMBES

Personne moraleAssociation déclarée93.12ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W212005288

Identification

SIREN427470901

SIRET42747090100013

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASS DE CHASSE DES TROIS COMBES

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF93.12Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteMAIRIE, 21410 ANCEY

Code postal21410

CommuneANCEY

Code INSEE21013

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création31/07/1991

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour24/04/2026

Association RNA

N° RNAW212005288

TitreASSOCIATION DE CHASSE DES TROIS COMBES

Objetdéveloppement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, destruction des nuisibles, répression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations

Date de création31/07/1991

Date de publication JO28/08/1991

Commune (siège)21410 Ancey

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Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 42747090100013

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse MAIRIE, 21410 ANCEY

93.12ZCréé le 31/07/1991

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

ESS : Oui

25/12/1991 → 31/12/2007

Activité : 92.6C

Historique des établissements (2 événements)

42747090100013 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

42747090100013 — 25/12/1991 → 31/12/2007

Activité : 92.6C