FOUASSIER

Personne moraleSociété civile d'exploitation agricole0111ZCapital variable

Identification

SIREN422910380

SIRET42291038000027

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

RCSRCS Orléans 422910380

DénominationFOUASSIER

SigleEARL

Capital variableOui

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)

Code APE/NAF0111Z

ActivitéCultures et élevage de volailles

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

Entreprise agricoleOui

TypeAvec établissement

Adresse

Adresse complèteLD NIOVILLE, 45270 OUZOUER-SOUS-BELLEGARDE

Code postal45270

CommuneOUZOUER-SOUS-BELLEGARDE

Code INSEE45243

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création19/05/1999

Date d'immatriculation19/05/1999

Début d'activité01/05/1999

Durée99 ans

Fin d'existence prévue18/05/2098

Établissements ouverts1

Représentants actifs3

Dernière mise à jour23/04/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective départementale des exploitations polyculture élevage Loiret (IDCC 9451)

Registres et informations complémentaires

Inscrit au RNCSOui

Inscrit au RAAOui

Observations RCS1

Dirigeants et représentants (2)

HERVE FOUASSIER

MembreActif

Naissance 1972-02

MYRIAM YOLANDE ADRIENNE PRAT

Contrôleur de gestionActif

Naissance 1971-09

Entreprises représentantes (1)

SC FOUASSIER-PRAT

Contrôleur de gestionActif

SIREN 922247770

Liens entre sociétés

Sociétés mères / associées

SC FOUASSIER-PRAT

Contrôleur de gestion

922247770

Filiales / participations

Établissements (2)

SiègeOuvert

SIRET 42291038000027

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse LD NIOVILLE, 45270 OUZOUER-SOUS-BELLEGARDE

01.11ZCréé le 20/05/2014

Ouvert

SIRET 42291038000019

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse LES GRANDES RAIES, 45270 OUZOUER-SOUS-BELLEGARDE

01.11ZAncien siègeCréé le 01/05/1999

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Dénomination : FOUASSIER

Cat. juridique : 6597

Activité : 01.11Z

NIC siège : 00027

ESS : Non

25/12/1999 → 31/12/2007

Activité : 01.1A

Historique des établissements (4 événements)

42291038000019 — 25/10/2019 → aujourd'hui

État : Ouvert

42291038000019 — 20/05/2014 → 24/10/2019

État : Fermé

42291038000019 — 01/01/2008 → 19/05/2014

Activité : 01.11Z

42291038000019 — 25/12/1999 → 31/12/2007

Activité : 01.1A

Liens de succession (2)

Continuité économique

Prédécesseur 42291038000019

Successeur 42291038000027

Date 20/05/2014

← Cette entreprise est le successeur

Continuité économique

Prédécesseur 42096455300010

Successeur 42291038000019

Date 01/05/1999

← Cette entreprise est le successeur