BREVET MICHEL

Personne morale8299ZSAS, société par actions simplifiéePME

Identification

SIREN422780833

SIRET42278083300014

DénominationBREVET MICHEL

Capital social7 622,45 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)

Code APE/NAF8299Z

ActivitéCréation acquisition exploitation directement ou sous toutes formes tant en France qu'a l'étranger de tous brevets marques enseignes liés à des produits de toutes natures

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

Micro-entrepriseNon

Entreprise agricoleNon

Associé uniqueNon

TypeAvec établissement

Adresse

Adresse complèteLE SUQUET, 12210 LAGUIOLE

Code postal12210

CommuneLAGUIOLE

Code INSEE12119

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création16/03/2000

Date d'immatriculation16/03/2000

Début d'activité01/05/1999

Durée98 ans

Fin d'existence prévue15/03/2098

Clôture exercice social31 décembre

Établissements ouverts0

Représentants actifs1

Dernière mise à jour04/09/2025

Registres et informations complémentaires

Inscrit au RNCSOui

Inscrit au RNMNon

Inscrit au RAANon

Observations RCS1

Dirigeants et représentants (2)

SEBASTIEN MARCEL ANDRE BRAS

Membre du conseil de surveillanceActif

Naissance 1971-11

Commissaire aux comptesActif

Naissance 1946-11

Dépôts de comptes (12)

Comptes annuels et rapports31/12/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZPDF

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Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZPDF

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Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZPDF

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Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZPDF

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Comptes annuels et rapports31/12/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZPDF

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Comptes annuels et rapports31/12/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZPDF

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Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZPDF

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Comptes annuels et rapports31/12/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZPDF

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Comptes annuels et rapports31/12/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZPDF

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Comptes annuels et rapports31/12/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2012— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZPDF

Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 42278083300014

Adresse LE SUQUET, 12210 LAGUIOLE

82.99ZCréé le 01/05/1999

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Cat. juridique : 5710

Activité : 82.99Z

ESS : Non

25/12/2001 → 31/12/2007

Activité : 74.8K

Historique des établissements (2 événements)

42278083300014 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 82.99Z

42278083300014 — 25/12/2001 → 31/12/2007

Activité : 74.8K

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