ASS CENTRE DE LOISIRS DU PAYS DE NOZEROY

ActivePersonne moraleAssociation déclarée94.99ZPMEÉconomie sociale et solidaireRNA : W392001301

Identification

SIREN421758327

SIRET42175832700017

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASS CENTRE DE LOISIRS DU PAYS DE NOZEROY

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF94.99Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complète39250 NOZEROY

Code postal39250

CommuneNOZEROY

Code INSEE39391

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création08/02/1999

Effectif salarié00

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour10/08/2026

Association RNA

N° RNAW392001301

TitreCENTRE DE LOISIRS DU PAYS DE NOZEROY

ObjetProposer des activités culturelles et de loisirs aux enfants du pays de Nozeroy.

Date de création25/11/1998

Date de publication JO02/01/1999

Commune (siège)39250 Nozeroy

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Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) du 28 juin 1988. Étendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 13 janvier 1989 (IDCC 1518), IDCC 9999

Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 42175832700017

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 39250 NOZEROY

94.99ZEff. 00EmployeurCréé le 08/02/1999

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 94.99Z

ESS : Oui

25/12/1999 → 31/12/2007

Activité : 91.3E

Historique des établissements (2 événements)

42175832700017 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 94.99Z

42175832700017 — 25/12/1999 → 31/12/2007

Activité : 91.3E

Employeur : Oui