OGEC NOTRE DAME DES 3 RIVIERES

ActivePersonne moraleAssociation déclarée8531ZPMEÉconomie sociale et solidaireRNA : W402002503

Identification

SIREN420747909

SIRET42074790900018

N° TVAFR05420747909

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DénominationOGEC NOTRE DAME DES 3 RIVIERES

Nom d'usage 1LGT PRIVE JEAN CASSAIGNE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF8531Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complète2 AV DU PRESIDENT KENNEDY, 40280 SAINT-PIERRE-DU-MONT

Code postal40280

CommuneSAINT-PIERRE-DU-MONT

Code INSEE40281

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/09/1998

Effectif salarié22

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour10/08/2026

Association RNA

N° RNAW402002503

TitreOGEC NOTRE DAME DES TROIS RIVIERES

Objetdans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'Enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes, réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'héberg…

Date de création21/12/2009

Date de publication JO02/01/2010

Commune (siège)40280 Saint-Pierre-du-Mont

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Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique (IDCC 5024), Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif du 13 octobre 2020 (Avenant n° 2020-03 du 13 octobre 2020) (IDCC 3218), IDCC 9999

Liens entre sociétés

Filiales / participations

LYCEE POLYVALENT PRIVE REGION MONTOISE

Membre

411910722

Établissements (3)