SEBASTIEN PAQUET

ActivePersonne moraleSAS, société par actions simplifiée4634ZPME

Identification

SIREN417666310

SIRET41766631000038

N° TVAFR84417666310

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

Inscription au RCSINSCRIT (le 29/08/2022)

DénominationSEBASTIEN PAQUET

SigleA ET S PAQUET

Nom d'usage 1FOROMAGEST VINIFERA DOM.HOZ VIGNES&VINS

Capital social7 622,45 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)

Code APE/NAF4634Z

Activitéachat, vente de vins et dérives, gros et détail. achat de vins sur pile (activité de négoce) et revente sous son nom commercial, agent commercial

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

Associé uniqueOui

TypeAvec établissement

Objet socialACHAT, VENTE DE VINS ET DERIVES, GROS ET DETAIL. ACHAT DE VINS SUR PILE (ACTIVITE DE NEGOCE) ET REVENTE SOUS SON NOM COMMERCIAL, AGENT COMME

Adresse

Adresse complète48 RUE GABRIEL MOUILLERON, 54000 NANCY

Code postal54000

CommuneNANCY

Code INSEE54395

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création29/08/2022

Date d'immatriculation29/08/2022

Début d'activité10/02/1998

Durée75 ans

Fin d'existence prévue28/08/2097

Clôture exercice social31 décembre

Effectif salarié00

Établissements ouverts0

Représentants actifs1

Dernière mise à jour10/08/2026

Informations complémentaires

Observations RCS3

Entreprises représentantes (1)

PrésidentActif

SIREN 921990487

Dépôts de comptes (12)

Comptes annuels et rapports31/12/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANCYPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2023— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCYPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCYPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJONPDF

Liens entre sociétés

Sociétés mères / associées

Filiales / participations

Associé indéfiniment responsable

Établissements (3)

SiègeOuvertFROMAGEOT-PAQUET, VINIFERA, DOMAINE DES HOZ, VIGNES ET VINS, AGNES PAQUET, SEBASTIEN PAQUET

SIRET 41766631000038

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 48 RUE GABRIEL MOUILLERON, 54000 NANCY

46.34ZCréé le 27/06/2022

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 41766631000012

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse RUE CHALEY, 21190 MELOISEY

46.34ZEmployeurAncien siègeCréé le 10/02/1998

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 41766631000020

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse ZA LES CHAMPS LINS, 21190 MEURSAULT

46.34ZAncien siègeCréé le 02/04/2009

Historique (6 événements)

21/12/2022 → aujourd'hui

Cat. juridique : 5710

Soc. mission : Non

27/06/2022 → 20/12/2022

NIC siège : 00038

ESS : Non

02/04/2009 → 26/06/2022

Dénomination : SEBASTIEN PAQUET

NIC siège : 00020

01/01/2008 → 01/04/2009

Activité : 46.34Z

25/12/2003 → 31/12/2007

Activité : 51.3J

01/01/1999 → 24/12/2003

Dénomination : SARL AGNES ET SEBASTIEN PAQUET

Historique des établissements (7 événements)

41766631000020 — 31/12/2025 → aujourd'hui

Employeur : Non

41766631000020 — 27/06/2022 → 30/12/2025

État : Fermé

41766631000020 — 15/02/2010 → 26/06/2022

Employeur : Oui

41766631000012 — 02/04/2009 → aujourd'hui

État : Fermé

41766631000012 — 01/01/2008 → 01/04/2009

Activité : 46.34Z

41766631000012 — 25/12/2004 → 31/12/2007

Employeur : Oui

41766631000012 — 25/12/2003 → 24/12/2004

Activité : 51.3J

Liens de succession (2)

Continuité économique

Prédécesseur 41766631000020

Successeur 41766631000038

Date 27/06/2022

← Cette entreprise est le successeur

Continuité économique

Prédécesseur 41766631000012

Successeur 41766631000020

Date 02/04/2009

← Cette entreprise est le successeur