ASSOC AD LIBITUM

ActivePersonne moraleAssociation déclarée9529ZPMEÉconomie sociale et solidaireRNA : W701000422

Identification

SIREN414591057

SIRET41459105700024

N° TVAFR92414591057

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASSOC AD LIBITUM

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF9529Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complète17 GRANDE RUE, 70400 ETOBON

Code postal70400

CommuneETOBON

Code INSEE70221

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/01/1997

Effectif salarié01

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour10/08/2026

Association RNA

N° RNAW701000422

TitreAD LIBITUM

Objetdéveloppement de la culture musicale et formation aux différentes techniques. but essentiellement culturel et éducatif, action s'exercant en direction de toutes les couches sociales en s'intéressant également aux personnes defavorisées

Date de création04/02/1997

Date de publication JO26/02/1997

Commune (siège)70400 Étobon

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Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) du 28 juin 1988. Étendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 13 janvier 1989 (IDCC 1518)

Établissements (2)

SiègeOuvert

SIRET 41459105700024

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 17 GRANDE RUE, 70400 ETOBON

95.29ZEff. 01EmployeurCréé le 31/12/1998

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Fermé

SIRET 41459105700016

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 24 RUE DE LA PREFECTURE, 25000 BESANCON

91.3EEmployeurCréé le 01/01/1997

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Historique (3 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 95.29Z

ESS : Oui

01/01/1998 → 31/12/2007

Dénomination : ASSOC AD LIBITUM

25/12/1997 → 31/12/1997

Activité : 91.3E

Historique des établissements (5 événements)

41459105700024 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 95.29Z

41459105700024 — 25/12/1999 → 31/12/2007

Employeur : Oui

41459105700016 — 31/12/1998 → aujourd'hui

État : Fermé

Employeur : Oui

41459105700024 — 31/12/1998 → 24/12/1999

État : Ouvert

41459105700016 — 25/12/1997 → 30/12/1998

Activité : 91.3E

Liens de succession (1)

Prédécesseur 41459105700016

Successeur 41459105700024

Date 31/12/1998

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