ASSOCIATION PAYS DE L'OURS -ADET

Personne moraleAssociation déclarée94.99ZPMEÉconomie sociale et solidaireRNA : W312000187

Identification

SIREN413164708

SIRET41316470800021

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationASSOCIATION PAYS DE L'OURS -ADET

SigleADET

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF94.99Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteMAIRIE, 31160 ARBAS

Code postal31160

CommuneARBAS

Code INSEE31011

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/11/1991

Effectif salarié11

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour24/04/2026

Association RNA

N° RNAW312000187

TitrePAYS DE L'OURS ADET(ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE DES PYRENEES)

Objetoeuvrer au développement durable des pyrénées, c'est-à-dire la promotion et la mise en uvre d'actions de développement du territoire du massif des pyrénées en conciliant les enjeux économiques, écologiques et socioculturels, et en créant des synergies entre eux ; engager toute action nécessaire pour garantir et faire respecter l'exigence de soutenabilité environnementale des activités économiques et socioculturelles implantées sur le territoire ; agir en faveur de la préservation, de la protect…

Date de création14/11/1991

Date de publication JO27/11/1991

Commune (siège)31160 Arbas

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Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) du 28 juin 1988. Étendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 13 janvier 1989 (IDCC 1518)

Établissements (3)

SiègeOuvert

SIRET 41316470800021

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse MAIRIE, 31160 ARBAS

94.99ZEff. 11EmployeurCréé le 15/01/2000

Fermé

SIRET 41316470800013

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse MAIRIE DE MELLES, 31440 MELLES

91.3EEmployeurCréé le 01/11/1991

Fermé

SIRET 41316470800039

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse MAISON DES ASSOCIATIONS, 31160 ARBAS

92.5EEmployeurCréé le 01/11/2003

Historique (3 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 94.99Z

ESS : Oui

01/01/2000 → 31/12/2007

Dénomination : ASSOCIATION PAYS DE L'OURS -ADET

25/12/1991 → 31/12/1999

Activité : 91.3E

Historique des établissements (6 événements)

41316470800021 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 94.99Z

41316470800039 — 25/12/2003 → aujourd'hui

Activité : 92.5E

Employeur : Oui

41316470800021 — 25/12/2000 → 31/12/2007

Activité : 91.3E

Employeur : Oui

41316470800013 — 15/01/2000 → aujourd'hui

État : Fermé

41316470800013 — 31/12/1999 → 14/01/2000

Employeur : Oui

41316470800013 — 25/12/1991 → 30/12/1999

Activité : 91.3E

Liens de succession (1)

Continuité économique

Prédécesseur 41316470800013

Successeur 41316470800021

Date 15/01/2000

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