GAEC DU DOMAINE DE L'HOPITAL
Identification
SIREN412508822
SIRET41250882200019
N° TVAFR90412508822
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Inscription au RCSINSCRIT (le 01/06/2005)
Inscription au RAAINSCRIT
DénominationGAEC DU DOMAINE DE L'HOPITAL
Siglegaec de l4hopital
Capital social174 648 €
Capital variableOui
Forme juridique et activité
Forme juridiqueGroupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) (6533)
Code APE/NAF0141Z
ActivitéMise en valeur d'une exploitation agricole.
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Objet socialMise en valeur d'une exploitation agricole.
Adresse
Adresse complète1 DOM DE L’HOPITAL, 39110 CHAUX-CHAMPAGNY
Code postal39110
CommuneCHAUX-CHAMPAGNY
Code INSEE39133
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/06/2005
Date d'immatriculation01/06/2005
Début d'activité01/04/1997
Durée50 ans
Fin d'existence prévue31/05/2055
Effectif salarié01
Établissements ouverts0
Représentants actifs2
Dernière mise à jour24/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Informations complémentaires
Observations RCS3
Dirigeants et représentants (2)
Liens entre sociétés
Filiales / participations
Établissements (1)
SiègeOuvert
SIRET 41250882200019
Adresse 1 DOMAINE DE L’HOPITAL, 39110 CHAUX-CHAMPAGNY
Historique (2 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.41Z
25/12/1997 → 31/12/2007
Activité : 01.3Z
Historique des établissements (2 événements)
41250882200019 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 01.41Z
41250882200019 — 25/12/1997 → 31/12/2007
Activité : 01.3Z