ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE

ActivePersonne moraleAssociation déclarée9312ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W553001275

Identification

SIREN412185381

SIRET41218538100016

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DénominationASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE

SigleACCA

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF9312Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complète7 ROUTE D’ORNEL, 55400 FOAMEIX-ORNEL

Code postal55400

CommuneFOAMEIX-ORNEL

Code INSEE55191

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création09/02/1997

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour10/08/2026

Association RNA

N° RNAW553001275

TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ETAIN

Objetassurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique

Date de création06/06/1974

Date de publication JO20/06/1974

Commune (siège)55400 Étain

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Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 41218538100016

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 7 ROUTE D’ORNEL, 55400 FOAMEIX-ORNEL

93.12ZCréé le 09/02/1997

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Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

ESS : Oui

25/12/1997 → 31/12/2007

Activité : 92.6C

Historique des établissements (2 événements)

41218538100016 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 93.12Z

41218538100016 — 25/12/1997 → 31/12/2007

Activité : 92.6C