DOMAINE BELLEVILLE

ActivePersonne moraleSociété civile d'exploitation agricole0121Z

Identification

SIREN410664692

SIRET41066469200036

N° TVAFR95410664692

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

Inscription au RAAINSCRIT

DénominationDOMAINE BELLEVILLE

Capital social1 089 000 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)

Code APE/NAF0121Z

ActivitéCulture de la vigne

Forme d'exerciceACTIF_AGRICOLE

Entreprise agricoleOui

TypeAvec établissement

Objet socialExercice par tous moyens d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du code rural, et plus particulièrement l'exploitation de domaines viticoles.

Adresse

Adresse complèteLES CHAMPS ROUGES, 71150 RULLY

Code postal71150

CommuneRULLY

Code INSEE71378

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création24/01/1997

Date d'immatriculation24/01/1997

Début d'activité20/01/1997

Durée99 ans

Fin d'existence prévue23/01/2096

Clôture exercice social31 décembre

Effectif salarié03

Établissements ouverts0

Représentants actifs4

Dernière mise à jour10/08/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)

Entreprises représentantes (4)

Les 3 V

AutreActif

SIREN 788962116

ELLE ET LUI LLC

AutreActif

SCI du Clos des Champs

AutreActif

SIREN 383332640

ELLE ET LUI MANAGEMENT

GérantActif

SIREN 834889545

Comptes annuels (1)

Clôture	Type	Chiffre d'affaires	Résultat net	Total actif	Capitaux propres	Effectif	PDF
31/12/2016	Complet	1 062 546 €	27 176 €	4 699 677 €	932 580 €	—	PDF

Dépôts de comptes (5)

Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNEPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNEPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNEPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNEPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2012— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNEPDF

Liens entre sociétés

Sociétés mères / associées

Les 3 V

Autre

788962116

SCI du Clos des Champs

Autre

383332640

ELLE ET LUI MANAGEMENT

Gérant

834889545

Filiales / participations

IN MONTELIO

Associé indéfiniment responsable

394031264

Établissements (3)

SiègeOuvert

SIRET 41066469200036

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse LES CHAMPS ROUGES, 71150 RULLY

01.21ZEff. 03EmployeurBIOCréé le 01/01/2015

Fermé

SIRET 41066469200010

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 2 RUE DE CLOUX, 71150 RULLY

74.1GCréé le 20/01/1997

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 41066469200028

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 5 RUE DES BORDES, 71150 RULLY

01.21ZEmployeurAncien siègeCréé le 16/03/1999

Voir sur la carte

Historique (5 événements)

01/01/2015 → aujourd'hui

Cat. juridique : 6597

NIC siège : 00036

ESS : Non

01/03/2010 → 31/12/2014

Dénomination : DOMAINE BELLEVILLE

01/01/2008 → 28/02/2010

Activité : 01.21Z

25/12/1999 → 31/12/2007

Activité : 01.1G

01/01/1999 → 24/12/1999

Dénomination : DOMAINE CHRISTIAN BELLEVILLE

Historique des établissements (7 événements)

41066469200028 — 01/01/2015 → aujourd'hui

État : Fermé

41066469200028 — 01/01/2008 → 31/12/2014

Activité : 01.21Z

41066469200028 — 20/02/2006 → 31/12/2007

Employeur : Oui

41066469200028 — 25/12/2000 → 19/02/2006

Employeur : Non

41066469200028 — 25/12/1999 → 24/12/2000

Activité : 01.1G

41066469200010 — 16/03/1999 → aujourd'hui

État : Fermé

41066469200010 — 25/12/1997 → 15/03/1999

Activité : 74.1G

Employeur : Non

Liens de succession (2)

Continuité économique

Prédécesseur 41066469200028

Successeur 41066469200036

Date 01/01/2015

← Cette entreprise est le successeur

Continuité économique

Prédécesseur 41066469200010

Successeur 41066469200028

Date 16/03/1999

← Cette entreprise est le successeur