ASS UNION SPORT BASTIENNE PEYRATAIS

Personne moraleAssociation déclarée93.12ZÉconomie sociale et solidaireRNA : W092000090

Identification

SIREN408945442

SIRET40894544200015

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DénominationASS UNION SPORT BASTIENNE PEYRATAIS

Forme juridique et activité

Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)

Code APE/NAF93.12Z

Économie sociale et solidaireOui

Adresse

Adresse complèteMAIRIE, 09600 LA BASTIDE SUR L'HERS

Code postal09600

CommuneLA BASTIDE SUR L'HERS

Code INSEE09043

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/09/1996

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour24/04/2026

Cessation / Radiation

Cessation d'activité09/06/2010

Association RNA

N° RNAW092000090

TitreUNION SPORTIVE BASTIDIENNE ET PEYRATAISE

ObjetPratique du rugby a XV

Date de création11/07/1996

Date de publication JO31/07/1996

Date de dissolution09/06/2010

Commune (siège)09600 La Bastide-sur-l'Hers

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Établissements (1)

SiègeFermé

SIRET 40894544200015

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse MAIRIE, 09600 LA BASTIDE SUR L'HERS

93.12ZCréé le 01/09/1996

Historique (3 événements)

09/06/2010 → aujourd'hui

État : Cessé

ESS : Oui

01/01/2008 → 08/06/2010

Activité : 93.12Z

25/12/1996 → 31/12/2007

Activité : 92.6C

Historique des établissements (3 événements)

40894544200015 — 09/06/2010 → aujourd'hui

État : Fermé

40894544200015 — 01/01/2008 → 08/06/2010

Activité : 93.12Z

40894544200015 — 25/12/1996 → 31/12/2007

Activité : 92.6C