DENIS BERNARD ANDRE BERTRAND PINARD

Entrepreneur individuel0161Z

Identification

SIREN407781319

SIRET40778131900030

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RCSRCS Besançon 407781319

DénominationDENIS BERNARD ANDRE BERTRAND PINARD

NomPINARD

PrénomDENIS BERNARD ANDRE BERTRAND

Forme juridique et activité

Forme juridiqueEntrepreneur individuel (1000)

Code APE/NAF0161Z

ActivitéTous travaux agricoles exécutés pour le compte de tiers

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

Entreprise agricoleOui

TypeAvec établissement

Adresse

Adresse complète2 CHE DU MOULIN, 25170 COURCHAPON

Code postal25170

CommuneCOURCHAPON

Code INSEE25172

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/04/1984

Date d'immatriculation26/03/2018

Début d'activité01/04/1984

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour24/04/2026

Cessation / Radiation

Radiation31/07/2018

Registres et informations complémentaires

Inscrit au RNCSOui

Inscrit au RAAOui

Observations RCS1

Établissements (3)

SiègeFerméETA AGRI TRAVAUX PINARD

SIRET 40778131900030

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 2 CHEMIN DU MOULIN, 25170 COURCHAPON

01.61ZEmployeurCréé le 01/03/2018

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 40778131900014

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 25170 COURCHAPON

01.1AAncien siègeCréé le 01/04/1984

Fermé

SIRET 40778131900022

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse LA VAYSSE, 82160 PUYLAGARDE

01.50ZAncien siègeCréé le 28/03/2006

Historique (7 événements)

31/07/2018 → aujourd'hui

État : Cessé

01/03/2018 → 30/07/2018

NIC siège : 00030

31/12/2017 → 28/02/2018

Activité : 01.61Z

01/01/2011 → 30/12/2017

Activité : 01.50Z

01/01/2008 → 31/12/2010

Activité : 01.11Z

28/03/2006 → 31/12/2007

Activité : 01.3Z

NIC siège : 00022

25/12/1996 → 27/03/2006

Activité : 01.1A

Historique des établissements (6 événements)

40778131900030 — 31/07/2018 → aujourd'hui

État : Fermé

40778131900022 — 31/12/2017 → aujourd'hui

État : Fermé

40778131900022 — 01/01/2011 → 30/12/2017

Activité : 01.50Z

40778131900022 — 01/01/2008 → 31/12/2010

Activité : 01.11Z

40778131900014 — 28/03/2006 → aujourd'hui

État : Fermé

40778131900014 — 25/12/1996 → 27/03/2006

Activité : 01.1A

Liens de succession (3)

Continuité économiqueTransfert de siège

Prédécesseur 40778131900022

Successeur 40778131900030

Date 31/12/2017

← Cette entreprise est le successeur

Prédécesseur 40778131900014

Successeur 40778131900022

Date 28/03/2006

← Cette entreprise est le successeur

Continuité économique

Prédécesseur 38022935100016

Successeur 40778131900022

Date 28/03/2006

← Cette entreprise est le successeur