DAMIEN GERARD ANDRE CHAUSSIGNAND
Identification
SIREN403707979
SIRET40370797900023
N° TVAFR88403707979
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Inscription au RAAINSCRIT
DénominationDAMIEN GERARD ANDRE CHAUSSIGNAND
Nom de naissanceCHAUSSIGNAND
NomCHAUSSIGNAND
PrénomDAMIEN GERARD ANDRE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueEntrepreneur individuel (1000)
Code APE/NAF0142Z
ActivitéElevage d'autres bovins et de buffles
Forme d'exerciceACTIF_AGRICOLE
Entreprise agricoleOui
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complèteBOIS DE VAL, 07400 SCEAUTRES
Code postal07400
CommuneSCEAUTRES
Code INSEE07311
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/01/1996
Début d'activité01/01/1996
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour10/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)
Établissements (2)
Historique (3 événements)
01/01/2017 → aujourd'hui
Activité : 01.42Z
NIC siège : 00023
01/01/2008 → 31/12/2016
Activité : 01.45Z
25/12/1996 → 31/12/2007
Activité : 01.2C
Historique des établissements (3 événements)
40370797900015 — 01/01/2017 → aujourd'hui
État : Fermé
40370797900015 — 01/01/2008 → 31/12/2016
Activité : 01.45Z
40370797900015 — 25/12/1996 → 31/12/2007
Activité : 01.2C
Liens de succession (1)
Prédécesseur 40370797900015
Successeur 40370797900023
Date 01/01/2017
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