ASSOCIATION LES 7 FONTAINES
Identification
SIREN402960470
SIRET40296047000019
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationASSOCIATION LES 7 FONTAINES
Forme juridique et activité
Forme juridiqueAssociation déclarée (9220)
Code APE/NAF93.12Z
Économie sociale et solidaireOui
Adresse
Adresse complète70000 NOROY-LE-BOURG
Code postal70000
CommuneNOROY-LE-BOURG
Code INSEE70390
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création09/11/1995
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour10/08/2026
Association RNA
N° RNAW702000876
TitreLES FONTAINES
Objetanimation sportive et culturelle du village
Date de création15/05/1991
Date de publication JO05/06/1991
Commune (siège)70230 Fontenois-lès-Montbozon
Établissements (1)
Historique (2 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 93.12Z
ESS : Oui
25/12/1995 → 31/12/2007
Activité : 92.6C
Historique des établissements (3 événements)
40296047000019 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 93.12Z
40296047000019 — 25/12/1996 → 31/12/2007
Employeur : Non
40296047000019 — 25/12/1995 → 24/12/1996
Activité : 92.6C