FRANCK CAPELLE

ActivePersonne moraleSociété civile d'exploitation agricole0111Z

Identification

SIREN395302243

SIRET39530224300013

N° TVAFR67395302243

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Inscription au RCSINSCRIT (au greffe de Arras, le 22/06/1994)

Numéro RCS395302243 R.C.S. Arras

Inscription au RAAINSCRIT

DénominationFRANCK CAPELLE

Capital social172 200 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)

Code APE/NAF0111Z

ActivitéToutes activités agricoles

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

Entreprise agricoleOui

TypeAvec établissement

Adresse

Adresse complète103 RUE NATIONALE, 62860 MARQUION

Code postal62860

CommuneMARQUION

Code INSEE62559

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création22/06/1994

Date d'immatriculation22/06/1994

Début d'activité01/06/1994

Durée99 ans

Fin d'existence prévue21/06/2093

Effectif salarié02

Établissements ouverts0

Représentants actifs2

Dernière mise à jour10/08/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)

Informations complémentaires

Observations RCS1

Dirigeants et représentants (1)

FRANCK CAPELLE

Gérant et associé indéfiniment responsableActif

Naissance 1969-10

Entreprises représentantes (1)

CAPELLE

AutreActif

SIREN 520461328

Liens entre sociétés

Sociétés mères / associées

CAPELLE

Autre

520461328

Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 39530224300013

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 103 RUE NATIONALE, 62860 MARQUION

01.11ZEff. 02EmployeurCréé le 06/06/1994

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Dénomination : FRANCK CAPELLE

Cat. juridique : 6597

Activité : 01.11Z

25/12/1994 → 31/12/2007

Activité : 01.3Z

Historique des établissements (2 événements)

39530224300013 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 01.11Z

Employeur : Oui

39530224300013 — 25/12/1994 → 31/12/2007

Activité : 01.3Z