RESIDENCE LES PEUPLIERS

ActivePersonne moraleSAS, société par actions simplifiée8710APME

Identification

SIREN395142375

SIRET39514237500017

N° TVAFR31395142375

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

Inscription au RCSINSCRIT (le 01/06/1994)

DénominationRESIDENCE LES PEUPLIERS

Capital social9 146,94 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)

Code APE/NAF8710A

ActivitéHébergement médicalisé pour personnes âgées

Forme d'exerciceLIBERALE_NON_REGLEMENTEE

TypeAvec établissement

Adresse

Adresse complète2 AV DES BELGES, 01000 BOURG-EN-BRESSE

Code postal01000

CommuneBOURG-EN-BRESSE

Code INSEE01053

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/06/1994

Date d'immatriculation01/06/1994

Durée99 ans

Fin d'existence prévue31/05/2093

Clôture exercice social31 décembre

Effectif salarié21

Établissements ouverts0

Représentants actifs2

Dernière mise à jour10/08/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002 (IDCC 2264)

Informations complémentaires

Observations RCS1

Dirigeants et représentants (1)

VALERY GEORGES MORET

Directeur généralActif

Naissance 1966-10

Entreprises représentantes (1)

OTICA

PrésidentActif

SIREN 480210079

Dépôts de comptes (12)

Comptes annuels et rapports31/12/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Comptes annuels et rapports31/12/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Comptes annuels et rapports31/12/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Comptes annuels et rapports31/12/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Comptes annuels et rapports31/12/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Comptes annuels et rapports31/12/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Comptes annuels et rapports31/12/2012— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Liens entre sociétés

Sociétés mères / associées

OTICA

Président

480210079

Filiales / participations

AU FIL DE L'EAU

Autre

822960928

Établissements (1)

SiègeOuvert

SIRET 39514237500017

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 2 AVENUE DES BELGES, 01000 BOURG-EN-BRESSE

87.10AEff. 21EmployeurFINESSCréé le 01/04/1995

Voir sur la carte

Historique (2 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Cat. juridique : 5710

Activité : 87.10A

ESS : Non

25/12/1995 → 31/12/2007

Activité : 85.3D

Historique des établissements (3 événements)

39514237500017 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 87.10A

39514237500017 — 25/12/1996 → 31/12/2007

Employeur : Oui

39514237500017 — 25/12/1995 → 24/12/1996

Activité : 85.3D