DOMAINE DE L'ENCLOS

Personne moraleSAS, société par actions simplifiée0121Z

Identification

SIREN393386875

SIRET39338687500032

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationDOMAINE DE L'ENCLOS

Capital social1 094 080 €

Forme juridique et activité

Forme juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)

Code APE/NAF0121Z

ActivitéExploitation et maîtrise d'un cycle biologique de caractère végétal (viticole)

Forme d'exerciceCOMMERCIALE

Entreprise agricoleOui

TypeAvec établissement

Objet socialL'exploitation et la maîtrise d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle. Accomplissement des opérations qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation.

Adresse

Adresse complète1 RUE DU PUITS, 89800 CHABLIS

Code postal89800

CommuneCHABLIS

Code INSEE89068

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création19/01/1994

Date d'immatriculation19/01/1994

Début d'activité01/09/1993

Durée99 ans

Fin d'existence prévue18/01/2093

Clôture exercice social31 décembre

Effectif salarié11

Établissements ouverts0

Représentants actifs2

Dernière mise à jour24/04/2026

Labels et certifications

Conventions collectives (IDCC)Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or (IDCC 8262), Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024)

Registres et informations complémentaires

Inscrit au RNCSOui

Inscrit au RAAOui

Observations RCS1

Dirigeants et représentants (2)

ROMAIN ANDRE HENRI BOUCHARD

Membre du conseil de surveillanceActif

Naissance 1975-10

DAMIEN CLEOPHAS BOUCHARD

Commissaire aux comptesActif

Naissance 1979-01

Dépôts de comptes (12)

Comptes annuels et rapports31/12/2024— GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERREPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2022— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERREPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2021— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERREPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2020— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERREPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2019— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERREPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2018— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERREPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2017— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERREPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2016— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERREPDF

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Comptes annuels et rapports31/12/2015— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERREPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2014— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERREPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2013— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERREPDF

Comptes annuels et rapports31/12/2012— GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERREPDF

Établissements (3)

SiègeOuvert

SIRET 39338687500032

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 1 RUE DU PUITS, 89800 CHABLIS

01.21ZEff. 11EmployeurBIOCréé le 07/12/2015

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 39338687500016

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 17 BOULEVARD LAMARQUE, 89800 CHABLIS

01.1GCréé le 01/09/1993

Voir sur la carte

Fermé

SIRET 39338687500024

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse LD PARC DES LYS, 89800 CHABLIS

01.21ZEmployeurAncien siègeCréé le 01/02/1996

Historique (4 événements)

07/12/2015 → aujourd'hui

Dénomination : DOMAINE DE L'ENCLOS

NIC siège : 00032

ESS : Non

01/01/2008 → 06/12/2015

Activité : 01.21Z

31/07/2006 → 31/12/2007

Cat. juridique : 5710

25/12/1993 → 30/07/2006

Activité : 01.1G

Historique des établissements (6 événements)

39338687500024 — 07/12/2015 → aujourd'hui

État : Fermé

39338687500024 — 31/12/2011 → 06/12/2015

Employeur : Oui

39338687500024 — 01/01/2008 → 30/12/2011

Activité : 01.21Z

39338687500024 — 25/12/1996 → 31/12/2007

Activité : 01.1G

Employeur : Non

39338687500016 — 01/02/1996 → aujourd'hui

État : Fermé

39338687500016 — 25/12/1993 → 31/01/1996

Activité : 01.1G

Employeur : Non

Liens de succession (2)

Continuité économique

Prédécesseur 39338687500024

Successeur 39338687500032

Date 07/12/2015

← Cette entreprise est le successeur

Continuité économique

Prédécesseur 39338687500016

Successeur 39338687500024

Date 01/02/1996

← Cette entreprise est le successeur