FABRICE JEAN-PHILIPPE SANTERRE
Identification
SIREN392831061
SIRET39283106100024
N° TVAFR37392831061
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Inscription au RCSINSCRIT
DénominationFABRICE JEAN-PHILIPPE SANTERRE
Nom de naissanceSANTERRE
NomSANTERRE
PrénomFABRICE JEAN-PHILIPPE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueEntrepreneur individuel (1000)
Code APE/NAF0220Z
ActivitéBûcheronnage, débardage forestier, tous travaux Foretsiers, exploitation forestière, accessoirement terrassement
Forme d'exerciceCOMMERCIALE
EIRLOui
TypeAvec établissement
Adresse
Adresse complète27 RUE DES FONTAINES, 70270 BELMONT
Code postal70270
CommuneBELMONT
Code INSEE70062
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création29/10/1993
Début d'activité25/10/1993
Effectif salarié0
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour10/08/2026
Labels et certifications
Conventions collectives (IDCC)Convention collective nationale des entreprises de travaux et services agricoles, ruraux et forestiers (ETARF) du 8 octobre 2020 (IDCC 7025), Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté (IDCC 8434)
Informations complémentaires
Observations RCS1
Établissements (2)
SiègeOuvert
SIRET 39283106100024
Adresse 27 RUE DES FONTAINES, 70270 BELMONT
Fermé
SIRET 39283106100016
Adresse LE CHAMP DE LA RONCE, 70270 TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE
Historique (3 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 02.20Z
25/12/1995 → 31/12/2007
Activité : 02.0B
01/02/1995 → 24/12/1995
État : Actif
Cat. juridique : 1000
NIC siège : 00024
Historique des établissements (5 événements)
39283106100024 — 01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 02.20Z
39283106100024 — 31/12/2005 → 31/12/2007
Employeur : Oui
39283106100024 — 25/12/1997 → 30/12/2005
Activité : 02.0B
39283106100016 — 18/08/1997 → aujourd'hui
État : Fermé
39283106100016 — 25/12/1995 → 17/08/1997
Activité : 02.0B
Employeur : Non
Liens de succession (1)
Prédécesseur 39283106100016
Successeur 39283106100024
Date 18/08/1997
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